Description des données
Droits d'auteur
Droits du producteur
Limites de responsabilités
Données à caractère personnel
Accès et disponibilité du service et des liens
Utilisation des adresses IP
Utilisation des cookies
Description des données

Cette base de données rassemble les caractéristiques des tsunamis ressentis sur le territoire français : date, heure, appellation, région, localités concernées et intensités correspondantes.
La base de données correspond à un état des connaissances à un temps T modifiable par des mises à jour. Les données fournies n'ont pas de valeur contractuelle, et sont fondées sur l'avis d'experts du BRGM.
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Droits d'auteur

La base de données Tsunamis est une oeuvre collective protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle, dont l'auteur est le Bureau de Recherches Géologiques et Minières. Par application de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. Toute autre utilisation devra faire l'objet d'un accord exprès, préalable et écrit du BRGM en particulier concernant les écrans de navigation, les logos, images et photos pour lesquels toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, est interdite.
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Droits du producteur

Par application de l'article L. 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, le BRGM accorde aux utilisateurs le droit de visiter le site et de charger ou copier les informations, images, documents et tout élément du site pour l'usage privé à l'exclusion de tout usage commercial. Toute extraction substantielle de la base devra faire l'objet d'un accord exprès passé avec le producteur.
Le BRGM décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes. Les utilisateurs sont pleinement responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats.
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Dans tous les cas, les utilisateurs s'engagent :
  • à accompagner le document reproduit de la mention " Données extraites de Tsunamis, BRGM (+ année en cours) " ;
  • à ne pas mutiler les documents, ni en trahir le sens ou l'expression ;
  • à accompagner tout extrait d'image du site récupéré par copie d'écran des logos du BRGM.
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    Limites de responsabilités

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    Le BRGM n'apporte aucune garantie quant à l'exactitude et au caractère exhaustif des informations délivrées. Seules les informations livrées à sa connaissance ont été transposées, sachant que des séismes sont soit totalement inconnus, soit oubliés, soit non répertoriés à ce jour.
    La responsabilité du BRGM ne saurait être engagée au cas où des investigations nouvelles amèneraient à revoir les caractéristiques des séismesLe BRGM ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ni le fait que le serveur de ce site soit exempt de virus ou d'autre élément susceptible de créer des dommages.
    Le BRGM peut modifier le contenu de ce site sans avertissement préalable.
    Données à caractère personnel

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    Toute personne concernée par des informations nominatives peut en obtenir communication. Il peut également demander à ce que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées ces informations. Les demandes visées au présent paragraphe doivent être adressées par écrit ou e-mail à l'adresse suivante :
      BRGM Direction de la Communication et des Editions
      3, avenue Claude Guillemin
      45060 ORLEANS Cedex 2
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    Source : BRGM / tsunamis.fr